Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sacrébulle!
M. nicolas fernandez
Brasserie des Cuves, SAS
M. Stéphane LOUVION

Numéro de dépôt :
4272545
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
Sacrébulle! de nicolas fernandez

Présentation de la marque Sacrébulle!

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur nicolas fernandez, la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie des Cuves, monsieur Stéphane LOUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sacrébulle! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Les déposants sont monsieur nicolas fernandez domicilié(e) villa, 9 RUE de l'ovalie - 38360 - sassenage - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie des Cuves domicilié(e) 5 rue de la maladière - 38360 - sassenage - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur Stéphane LOUVION domicilié(e) 17 avenue de roman - 38360 - Sassenage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie des Cuves, M. nicolas fernandez domicilié(e) villa, 9 RUE de l'ovalie - 38360 - sassenage - France.

La marque Sacrébulle! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sacrébulle! arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

nicolas fernandez a également déposé les autres marques suivantes : WIPA Blanche IPA , BRASSERIE DES CUVES , Tokiko , SACREBLEU!


M. nicolas fernandez - villa, 9 RUE de l'ovalie - 38360 - sassenage - France

Brasserie des Cuves, SAS - 5 rue de la maladière - 38360 - sassenage - France - SIREN 8

M. Stéphane LOUVION - 17 avenue de roman - 38360 - Sassenage - France


Brasserie des Cuves, M. nicolas fernandez - villa, 9 RUE de l'ovalie - 38360 - sassenage - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; sirops pour boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.